MENTIONS LÉGALES

Dernière mise à jour : 24 juillet 2026

1. Éditeur du site

Le site sansclope.shop est édité et exploité sous la marque SansClope par :

• Entreprise : SansClope
• Siège social : Québec, Canada
• Service client : info@sansclope.shop
• Site Internet : https://sansclope.shop
• Marchés desservis : France, Belgique, Suisse et Luxembourg

2. Hébergement et plateforme technique

Le site est hébergé et exploité techniquement au moyen de la plateforme Shopify.

Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Site Internet : https://www.shopify.com

Selon la localisation des utilisateurs européens, certaines données peuvent également être traitées par :

Shopify International Limited
c/o Intertrust Ireland
2nd Floor, 1–2 Victoria Buildings
Haddington Road
Dublin 4, D04 XN32
Irlande

3. Activité du site

SansClope est une boutique de commerce électronique proposant des accessoires aromatiques et des contenus numériques liés au bien-être et au changement d’habitudes.

Les produits présentés sur le site ne constituent pas des médicaments, des traitements thérapeutiques, des dispositifs médicaux ou des produits de remplacement de la nicotine.

Les renseignements disponibles sur le site sont fournis à titre général et ne remplacent pas les conseils d’un professionnel de la santé. Aucun résultat particulier ne peut être garanti.

4. Propriété intellectuelle

La marque SansClope ainsi que l’ensemble des textes, photographies, vidéos, images, graphismes, logos, documents, livres électroniques et éléments visuels publiés sur le site sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite préalable, il est interdit de reproduire, modifier, distribuer, vendre, republier ou exploiter commercialement tout ou partie du contenu du site.

Les marques, logos et contenus appartenant à des partenaires ou prestataires demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

5. Responsabilité

SansClope s’efforce de fournir des informations exactes et à jour. Certaines erreurs, interruptions techniques ou différences mineures de présentation peuvent néanmoins survenir.

SansClope ne peut être tenue responsable d’une interruption temporaire du site, d’un problème provenant d’un service tiers ou d’un événement raisonnablement indépendant de sa volonté.

Aucune disposition des présentes mentions ne limite les droits obligatoires accordés aux consommateurs par la législation applicable.

6. Données personnelles

SansClope collecte et traite certains renseignements personnels nécessaires au fonctionnement du site, au traitement des commandes, aux paiements, aux livraisons, au service clientèle et, lorsque le client y consent, aux communications promotionnelles.

Les renseignements concernant les données collectées, leur utilisation, leur conservation et les droits des utilisateurs sont présentés dans notre Politique de confidentialité.

Toute demande concernant les renseignements personnels peut être envoyée à :

info@sansclope.shop

7. Cookies

Le site utilise des cookies et technologies similaires nécessaires à son fonctionnement, notamment pour le panier, le paiement, la sécurité et les préférences de navigation.

Certains cookies de mesure d’audience, de personnalisation ou de publicité peuvent nécessiter le consentement préalable de l’utilisateur selon son pays.

Les visiteurs peuvent gérer leurs préférences au moyen de la bannière ou de l’outil de gestion des cookies disponible sur le site.

8. Conditions applicables aux commandes

Les ventes réalisées sur le site sont également régies par les documents suivants :

• Conditions de service;

• Politique de retour et de remboursement;

• Politique d’expédition;

• Politique de confidentialité.

Ces documents sont accessibles depuis le pied de page du site.

9. Droit applicable

Le site est exploité par une entreprise établie au Canada.

Toutefois, lorsqu’un consommateur réside en Suisse ou dans l’Union européenne, les présentes mentions ne le privent pas des protections obligatoires prévues par la législation de son pays de résidence.

10. Nous contacter

Pour toute question concernant le site, une commande ou les présentes mentions légales :